Un track joué en club, combien ça rapporte à son auteur ?

Le 23 avril dernier mar­quait la journée mon­di­ale du droit d’auteur. L’occasion rêvée de se livr­er à une étude de cas sig­ni­fica­tive : résumer sché­ma­tique­ment com­bi­en rap­porte en droits à son auteur un titre joué en set. Nous espéri­ons pou­voir expos­er quelque chose comme : “pour une soirée de x entrées à y euros lors de laque­lle vous avez joué un de vos tracks sur un set de 2h, il vous revien­dra z euros en droits d’auteur”. CQFD. Fin de l’article. Sauf que non. Beau­coup trop de paramètres et de cas par­ti­c­uliers entrent en ligne de compte pour pou­voir sys­té­ma­tis­er une règle de cal­cul. Nous avons donc con­sulté divers acteurs et spé­cial­istes en la matière. Voici finale­ment nos expli­ca­tions, qu’on espère le plus lis­i­bles pos­si­ble, de la cas­cade com­plexe que suiv­ent les droits d’auteurs de l’exécution d’un track à la répar­ti­tion des droits qu’il génère.

La Sacem (Société des Auteurs, Com­pos­i­teurs et Édi­teurs de musique), qui perçoit et répar­tit les droits d’auteurs, se garde bien de fournir une réponse unique : “don­ner des chiffres pré­cis ne serait pas sig­ni­fi­catif, tant la val­ori­sa­tion de l’usage des œuvres dépend de nom­breux paramètres : taille de l’audience, durée du set, durée de l’œuvre, type d’établissement qui reçoit le DJ, statut légal de l’œuvre (selon le nom­bre de compositeurs/auteurs/éditeurs), nom­bre de titres joués au cours de la soirée, économie de la soirée…”

Alors qu’est-ce qu’on fait ?
On plonge les mains dans le cam­bouis !

Sur quelle base sont calculés les droits ?

A pri­ori, il s’agît du chiffre d’affaires généré par le lieu en bil­let­terie et en bar. Tous les lieux qui dif­fusent de la musique payent des for­faits à la Sacem au titre des droits d’auteurs, selon un barème que la Sacem expose ain­si : “pour les étab­lisse­ments de danse et de spec­ta­cle vivant, les taux de base sont de 5,39% sur la bil­let­terie et de 2,34% sur les autres recettes (bar/restauration). Toute­fois, la plu­part des ‘clubs élec­tro’ sont encore traités sous le tarif étab­lisse­ments de danse et de spec­ta­cles pro­posant des ani­ma­tions à car­ac­tère dansant, dont le principe tar­i­faire est d’un taux de base de 2,65% sur la total­ité du CA Bil­let­terie”. Le pre­mier type d’établissement cor­re­spond aux clubs qui pro­gram­ment des plateaux (ceux qui nous intéressent), le sec­ond rassem­ble les dis­cothèques à l’ancienne, aux­quelles s’applique un barème de droits en fonc­tion du chiffre d’affaires (disponible en page 3 de ce doc­u­ment).

Prenons un cas pra­tique !

Par exem­ple un DJ set au Rex, qu’on sup­posera bien rem­pli, dis­ons 800 places à 15€.

Recettes de bil­let­terie =800 x 15 € = 12000 €
Recettes de bar = 800 x 20€ = 16000 € (20€ de bois­son dans la soirée en moyenne par per­son­ne nous sem­ble crédi­ble – voire sous-évalué, mais bon, on vous sait raisonnables).
Ce qui nous donne :
Mon­tant des droits sur la bil­let­terie = 12000 x 5,39% = 647 €
Mon­tant des droits sur le bar = 16000 x 2,34% = 374 €

TOTAL DU MONTANT DES DROITS D’AUTEUR = 1021 €
Ce qui n’est quand même pas nég­lige­able.

Comment se répartissent les droits d’auteur ?

Dans l’hypothèse où l’artiste est le seul pro­gram­mé et n’a joué que des titres dont il est auteur com­pos­i­teur (un live par exem­ple) et dont il détient l’intégralité des éditions,100% des droits lui revi­en­nent, moins la com­mis­sion de la Sacem pour rémunér­er ses ser­vices.

  • C’est une hypothèse rare, déjà parce qu’il y a sou­vent plusieurs DJs au line-up.
  • Ensuite, l’artiste peut avoir un édi­teur, auquel cas 1/3 des droits revi­en­nent à l’éditeur selon les statuts de la Sacem, les 2/3 restant allant à l’auteur – com­pos­i­teur (un.e artiste de tech­no ou de house étant en général auteur et com­pos­i­teur).
  • Enfin, il est fort prob­a­ble que lors d’un DJ set l’artiste joue plusieurs morceaux d’autres artistes. Il existe pour cela un statut de DJ remixeur, créé en 1997 par la Sacem. Il garan­tit au DJ 1/12 des droits des œuvres qu’il joue (même celles des autres), si le DJ se livre réelle­ment à une inter­pré­ta­tion dis­tincte, sans se con­tenter d’enchaîner des dis­ques. Il est alors assim­ilé à un arrangeur, un peu comme un jazzman qui impro­vise. C’est évidem­ment très sub­jec­tif et la notoriété du DJ entre en ligne de compte dans l’acquisition de ce statut, finale­ment peu con­nu et donc peu voire pas du tout util­isé.

Reprenons notre cas pra­tique !

En con­sid­érant que 3 artistes étaient à l’affiche de la soirée au Rex, cha­cun a droit à 1021 ÷ 3 = 340 €.
Si vous n’avez pas d’éditeur, c’est ce qui vous revient en droits d’auteur. Atten­tion : à la con­di­tion sine qua non que vous soyez inscrit à la Sacem et que les œuvres soient déposées !
Si vous avez un édi­teur, il vous revient 2/3 des 340 €, soit 225 €.
Et encore, ce dernier cal­cul est val­able si vous n’avez qu’un seul édi­teur (on par­le de pacte de préférence, c’est-à-dire que vous avez cédé à l’éditeur l’intégralité des droits sur tout votre réper­toire pen­dant une durée déter­minée). Il est pos­si­ble d’avoir plusieurs édi­teurs, en fonc­tion des dif­férentes util­i­sa­tions que vous souhaitez faire de vos dif­férents morceaux. Dans ce cas, la répar­ti­tion des droits de votre set entre vos édi­teurs et vous, va néces­siter de faire la cal­cul sur chaque titre en fonc­tion de son pro­pre con­trat…

Vous êtes encore là ?!

 

Maître Alexan­dra Jouclard, avo­cate spé­cial­isée en droits d’auteur, con­state que les artistes de musique élec­tron­ique sont sou­vent bien con­seil­lés et appliquent des straté­gies de diver­si­fi­ca­tion édi­to­ri­ale, garantes de leur indépen­dance : “une grande par­tie des DJ/producteurs sig­nent des con­trats d’édition titre par titre, rarement des pactes de préférence édi­to­ri­aux. Ils choi­sis­sent en fonc­tion du poten­tiel escomp­té du titre, notam­ment de ses pos­si­bil­ités de syn­chro­ni­sa­tion, qui décidera à col­la­bor­er avec un édi­teur (de préférence fort de bonnes sous-éditions à l’étranger) pour aug­menter ses chances, ou non. D’autant qu’en musiques élec­tron­iques, les artistes sont sou­vent leurs pro­pres labels, con­ser­vant ain­si leurs droits d’éditions.”

La déclaration

On vous l’a dit plus haut, tout cela n’est val­able que si vous êtes inscrit à la Sacem, que vos morceaux sont déposés… et que vous déclarez ce que vous avez joué dans votre set.

Pour cela, trois pos­si­bil­ités :

  • Le pro­gramme jaune, est une feuille… jaune, sur laque­lle vous devez not­er les titres que vous avez joué, ain­si que leur auteur. Vous me direz, à 5h du mat après 2h de set, vous avez peut-être plus envie d’un verre que de rem­plir une déc­la­ra­tion. D’ailleurs Julie Ways, respon­s­able de la pro­duc­tion et des Rela­tions Presse pour le groupe Noc­tis (AAA — Alexan­dre III, Yoyo, La Clair­ière, le RooftopR2, T7 Paris…) recon­nait n’avoir vu qu’une ou deux fois un artiste rem­plir une feuille jaune en 5 ans de club. Fab­rice Gadeau, qui dirige le Rex, con­firme : “beau­coup trop peu d’artistes déposent leur pro­gramme. Les quelques gros DJ français oui, mais pour les petits DJ, c’était trop com­pliqué et peu de revenus étaient escomp­tés”. C’est une pra­tique plus courante en fes­ti­val, où les équipes de pro­duc­tion relan­cent plusieurs fois les artistes en fin de set pour obtenir le pro­gramme rem­pli. La DJ/productrice Chloé con­firme : “je ne dépose pas vrai­ment mes feuil­lets, je suis sur le point de m’en occu­per. Les seules fois où je rem­plis mes feuilles c’est quand je suis en live et en fes­ti­val et qu’on me les mets sous le nez.” Bon et puis on ne répétera surtout pas ce qu’on a enten­du, à savoir que sou­vent ceux qui pren­nent la peine de rem­plir un pro­gramme jaune n’y font fig­ur­er que leurs morceaux et ceux de leur potes… oups, on l’a répété.
  • Le pro­gramme type per­met lui de sim­pli­fi­er tout ça en définis­sant une fois pour toute le set que vous jouez en tournée, auquel est attribué un numéro que vous n’avez qu’à rap­pel­er à chaque date. Prob­lème, ce qui est val­able en var­iété l’est moins en techno/house où les sets vari­ent par essence. Chloé encore : “Je n’ai pas de playlist type, mon set dépend du lieu, du pub­lic, du sys­tème son… Je col­lecte sans cesse de nou­veaux morceaux, c’est un peu un truc de dig­ger.”
  • Reste le mon­i­tor­ing. La Sacem a annon­cé lors du dernier ADE en octo­bre 2017 un parte­nar­i­at avec les hol­landais de DJ Mon­i­tor pour équiper les clubs de boîtiers qui fonc­tion­nent sur une tech­nolo­gie de fin­ger­print. Le boîti­er est branché sur le sys­tème son, de manière sécurisée et con­fi­den­tielle, il recon­naît les morceaux joués et alloue directe­ment les droits. Plus besoin de déclar­er vos sets. Le taux de recon­nais­sance des morceaux est supérieur à 80%… des morceaux déposés à la Sacem et dans la base DJ Mon­i­tor. C’est une des lim­ites qu’y voit Chloé : “la mise en place de boîtiers dans les clubs est une bonne ini­tia­tive bien sûr, mais qui reste lim­itée : je joue régulière­ment des titres, de moi ou d’autres, qui ne sont même pas sor­tis, des edits que j’ai fait…”


Je ne pour­rai jamais te dire tout ça
Je voudrais tant mais je n’oserai pas
J’aime mieux met­tre dans ma chan­son
Une déc­la­ra­tion
Ma déc­la­ra­tion

Du cer­cle vicieux au cer­cle vertueux, le chemin est donc encore long. Chloé regrette un manque d’informations : “ce que je cri­tique à la Sacem, c’est que c’est flou. Le statut de DJ, les pro­grammes types, on m’en a par­lé une fois, mais per­son­ne ne le fai­sait autour de moi, donc j’ai un peu aban­don­né, même s’il faut le faire…” Si on ajoute à ça une cer­taine “pho­bie admin­is­tra­tive” face aux nom­breuses démarch­es, ain­si que la crainte dif­fuse que, dans le futur, des mar­ques déci­dent d’utiliser les “datas” des boîtiers comme ça se fait avec toutes les datas du monde, on com­prend que nom­breux soient ceux qui préfèrent ne pas met­tre les mains dans le cam­bouis. Pour­tant, Chloé est socié­taire de la Sacem depuis longtemps : “je me suis inscrite avant tout pour pro­téger mes morceaux en les déposant.”

Fab­rice Gadeau con­state que la sit­u­a­tion a bien évolué ces dix dernières années : “Pen­dant des années ça a été un sys­tème injuste où les artistes ne touchaient rien et où nous payions très cher. La Sacem a fait d’énormes efforts, dont le pre­mier a été la recon­nais­sance du DJ en tant qu’artiste. Le dernier pas est le mon­i­tor­ing. Le boîti­er est instal­lé au Rex, nous sommes en phase de test : les sets sont enreg­istrés et décor­tiqués. Le but est de redis­tribuer aux artistes une part de plus en plus juste de ce que nous payons à la Sacem”. Julie Ways abonde en ce sens et cer­tains étab­lisse­ments du groupe Noc­tis vont égale­ment tester les boîtiers DJ Mon­i­tor, comme La Clair­ière, le Yoyo et en sep­tem­bre AAA (le Show­case) et le RooftopR2 à Mar­seille.

La répartition

Met­tons que toutes ces con­di­tions sont rem­plies, pour le meilleur… quand serez-vous payé ? La Sacem énonce cette règle cal­endaire : les répar­ti­tions sont réal­isées en jan­vi­er de chaque année pour les œuvres dont les droits ont été acquit­tés par les lieux au pre­mier semes­tre de l’année antérieure, puis en juil­let pour les droits acquit­tés au sec­ond semes­tre de l’année antérieure. Pour notre exem­ple du Rex ce mois-ci, vous serez-donc payés en jan­vi­er 2019.

Guil­laume Heintz­mann, qui dirige la société d’éditions Alter-K, l’avoue : “en pra­tique, c’est com­pliqué ! Déjà il y a la déc­la­ra­tion, le boulet de l’éditeur ! Puis il faut être pointilleux, voire agres­sif dans les relances. Nous avons deux per­son­nes à temps plein là-dessus : déc­la­ra­tion aux délé­ga­tions régionales, analyse des relevés Sacem, récla­ma­tions si néces­saires, qui peu­vent pren­dre jusqu’à 4 ou 5 ans… Pour cela il existe des logi­ciels, comme le français Le Sage, qui com­pulse les don­nées de réper­toire et sans lequel les relevés Sacem sont illis­i­bles. Il requiert cepen­dant un appren­tis­sage et un savoir faire, même s’il présente l’avantage d’être évo­lu­tif et d’offrir un dia­logue avec les développeurs pour amélior­er les fonc­tion­nal­ités. Il en coûte 5.000 € à l’achat puis 520 € d’abonnement annuel.” Un vrai investisse­ment. Néan­moins, Guil­laume Heintz­mann recon­naît que sur des gross­es jauges, les droits d’auteurs peu­vent être sig­ni­fi­cat­ifs, surtout si le DJ joue beau­coup.

Il sem­ble donc judi­cieux de s’inscrire à la Sacem et de sign­er avec un édi­teur… pour peu que vous com­men­ciez à jouer régulière­ment dans des salles d’une jauge respectable. Et que vous soyez dans une logique de développe­ment, avec direc­tion artis­tique, pro­mo, etc. Si vous n’en êtes pas encore là, mais que les mon­tants théorisés ci-dessus vous tit­il­lent quand même et que vous ne rechignez pas à un peu de tra­vail admin­is­tratif, rien ne vous empêche de dépos­er vos œuvres, de dépos­er un pro­gramme type et de faire un peu de suivi en notant vos dates… quitte à pren­dre rendez-vous à la Sacem et à y pass­er 1h pour véri­fi­er si les droits parais­sent con­formes aux sets que vous avez joués. Quitte aus­si à mon­ter votre pro­pre struc­ture d’édition et à vous adress­er à un ges­tion­naire édi­to­r­i­al pour établir avec lui un con­trat de presta­tion de ser­vices, selon lequel il s’occupera pour votre compte des démarch­es de suivi et de récupéra­tion des droits. On vous fera un tuto sur le mon­tage de sa pro­pre boîte d’édition la prochaine fois, chaque chose en son temps !

En atten­dant on vous laisse repren­dre l’exercice du Rex à l’échelle d’un fes­ti­val comme Astrop­o­lis, le N.A.M.E. ou Pea­cock Soci­ety par exem­ple… vous nous direz com­bi­en vous trou­vez, nous on va danser !

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